Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER S.A.

Numéro de dépôt :
1094356
Date de dépôt :
15/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER domicilié(e) 07001 PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094356.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 15 novembre 1988.

ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MAROGAT , MARPOM'S , CLEMENT FAUGIER , MARONO , CLEMENT FAUGIER. PRIVAS FRANCE , (Marque figurative) , CLEMENT FAUGIER , CLEMENT FAUGIER , MARPOM'S


ETABLISSEMENTS CLEMENT FAUGIER S.A. - 07001 PRIVAS - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-047

Confitures et marrons glacés;produits alimentaires en conserve, conserves de fruits, fruits au sirop et glacés, en particulier marrons, produits de confiserie, confitures, bonbons, pâtes, sucreries, plus particulièrement aux marrons, chocolats, cacaos, sucre, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.